Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE LINGE MONVAL
Ets VALMON S.A.

Numéro de dépôt :
1240799
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2003

Présentation de la marque LE LINGE MONVAL

Déposée le 13 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) Ets VALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE LINGE MONVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets VALMON domicilié(e) 21, Rue des Jeuneurs, 75002 PARIS (dossier no 2020866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 066 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. domicilié(e) (dossier no 2020866) - France.

La marque LE LINGE MONVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE LINGE MONVAL est expirée depuis le 13 juillet 2003.

Ets VALMON a également déposé les autres marques suivantes : VALMON


Ets VALMON S.A. - 21, Rue des Jeuneurs, 75002 PARIS (dossier no 2020866) - France - SIREN 582066460


CABINET ORES S.A.R.L. - (dossier no 2020866) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1993 n°2020866 - Publication au BOPI 1993-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Tissus;couvertures de lit et de table;linge de maison, draps, taies d'oreiller, housses, nappes et serviettes;garnitures de lit;services de table;serviettes de toilette;draps de bain, gants de toilette;articles textiles non compris dans d'autres classes.Dentelles et broderies;tissus, couvertures de lit et de table, linge de maison et de table, brodés et/ou incrustés de dentelles et/ou de tissus; rubans.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.